Responsabilité civile - particuliers

Lors d'un voyage aux États-Unis, vous blessez un piéton avec votre automobile. L'indemnité accordée au tiers par les tribunaux s'élève à 1,5 M$, mais votre contrat d'assurance automobile ne vous protège que pour 1M$. La Responsabilité civile complémentaire vous couvrira pour l'excédent.

Le feu prend accidentellement à votre résidence et se propage chez vos voisins, causant des dommages considérables à leurs propriétés. Vos voisins vous poursuivent pour un montant de 2,5 M$. Vous n'avez qu'une assurance responsabilité civile de base de 1 M$. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira pour l'excédent.

Votre fils de 14 ans prend le véhicule sans votre permission pour aller déjeuner chez McDonald avec sa petite soeur. En route, il frappe une pompe à essence et provoque une explosion. Les dommages sont évalués à 200 000 $. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.

Lors d'un voyage à Cuba, vous louez un cyclomoteur. Suite à une fausse manoeuvre, vous frappez un touriste américain. Vous êtes poursuivi pour 500 000 $. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.

Votre fille, âgée de 17 ans, fréquente l'école secondaire de sa municipalité. Elle et ses amies décident de faire du tort à un professeur d'éducation physique qu'elles n'aiment pas en l'accusant de harcèlement sexuel. Le professeur est suspendu sans traitement pendant un an, le temps que le procès ait lieu. À la Cour, les étudiantes avouent leur méfait. Le professeur intente alors une poursuite de 1,5 M$ contre les enfants et leurs parents pour préjudices personnels. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.

Dans le cadre de vos activités comme bénévole ou en tant que membre d'un organisme à but non lucratif, vous êtes poursuivi personnellement. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.

Vous êtes bénévole au sein du club de motoneige de votre localité qui est un organisme à but non lucratif. Lors de l'entretien des pistes, des arbres ont été coupés. La municipalité, propriétaire du terrain sur lequel traverse le sentier, vous poursuit personnellement pour atteinte à l'environnement. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.

Avec votre famille, vous louez un chalet et un de vos enfants oublie de fermer le robinet du bain. Les dégâts causés par l'eau sont substantiels puisque tout l'étage du dessous a été endommagé par l'eau. L'assurance habitation peut limiter la responsabilité locative à celle résultant d'un incendie, d'une explosion ou de la fumée, et ne pas s'appliquer aux dommages par l'eau dans une maison louée. La responsabilité civile complémentaire vous couvrira.